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Marques déposées par CHAPOTON LUC
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intermédi@tion sociale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

intermédi@tion sociale
CHAPOTON LUC

Numéro de dépôt :
3768601
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2020
intermédi@tion sociale de CHAPOTON LUC

Présentation de la marque intermédi@tion sociale

Déposée le 23 septembre 2010 par CHAPOTON LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « intermédi@tion sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est CHAPOTON LUC domicilié(e) 20 RUE FONTAINE BERGER - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPOTON LUC domicilié(e) 20 RUE FONTAINE BERGER - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France.

La marque intermédi@tion sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque intermédi@tion sociale est expirée depuis le 23 septembre 2020.

CHAPOTON LUC a également déposé les autres marques suivantes : WEB DRH


CHAPOTON LUC - 20 RUE FONTAINE BERGER - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France


CHAPOTON LUC - 20 RUE FONTAINE BERGER - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 14 mars 2011 - Concession de licence n°545138 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 19 septembre 2012 - Concession de licence n°584612 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19

Inscription le 26 mars 2018 - Concession de licence n°719736 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-26

Assistance, conseil, organisation, en gestion des ressources humaines. ; Assistance, conseil, en organisation du temps de travail. ; appui-conseil en direction des ressources humaines, en organisation du temps de travail. ; gestion de fichiers informatisés en ressources humaines, et gestion du temps de travail. ; audit en organisation et gestion du temps de travail. ; audit de rémunération et accessoires. ; audit de charges sociales. ; audit en ressources humaines. Travail à temps partage. ;

Formation professionnelle. ; publication et édition de livres. ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. ; micro-édition. ;

Information juridique à caractère documentaire.